Dimitri CHAMINADE (Université de Toulouse 1 – Capitole) « Les arrêts de règlements et les archives du parlement de Toulouse sous Louis XIV et Louis XV »


Organisation : Anne Dobigny-Reverso (Université d’Angers, Institut d’histoire du droit) et Frédéric GABRIEL (CNRS, IHRIM, Lyon)
avec la collaboration d’Isabelle Brancourt (CNRS, IHD) dans le cadre de l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (Paris II-CNRS) et du Labex CoMod (Université de Lyon) et de l’IRHIM (Lyon)

Dimitri CHAMINADE (Université de Toulouse 1 – Capitole) « Les arrêts de règlements et les
archives du parlement de Toulouse sous Louis XIV et Louis XV »
Répondants : Olivier DESCAMPS (Université Paris-Panthéon-Assas), Anthony MERGEY
(Université Paris-Panthéon-Assas)


Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique. Nous intègrerons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.