Justice(s) en archives dans un Grand Sud-Ouest, sous l’Ancien Régime


Organisation : Anne DOBIGNY-REVERSO (Université d’Angers, Institut d’histoire du droit) et Frédéric GABRIEL (CNRS, IHRIM, Lyon)
avec la collaboration d’Isabelle BRANCOURT (CNRS, IHD) dans le cadre de l’Institut d’histoire du droit Jean Gaudemet (Paris II-CNRS) et du Labex CoMod (Université de Lyon) et de l’IHRIM (Lyon)

Avec le soutien des Archives nationales

Matinée

Présidence et modération : Michel OLLION (Archives nationales)

Agnès VATICAN et Marion LAMY (Archives départementales de la Gironde), « Archives du Parlement et des justices d’Ancien Régime aux Archives départementales de la Gironde au défi des Humanités Numériques »
Adrien PITOR (Sorbonne Université), « Des pierres aux papiers : les lieux et les enjeux de l’archivage judiciaire au Parlement de Paris »
Pascal PLAS et Pascal TEXIER (Université́ de Limoges), « La relation périphérie/centre ou le lien juridictionnel entre la province et le Parlement de Paris, sous Louis XIV : à la recherche du procès en appel d’un jugement de Magnac-Laval »
Répondant : Reynald ABAD (Université Paris-Sorbonne)

Après-midi

Présidence et modération : Pr. Olivier DESCAMPS (Université Paris Panthéon Assas)

Dimitri CHAMINADE (Université́ de Toulouse), « Les arrêts de règlement au parlement de Toulouse : du gouvernement régional à la complexité́ nationale »
Virginie LEMONNIER-LESAGE (Université de Bourgogne), « Les arrêts de règlement du Parlement de Normandie »


Ce séminaire, consacré à l’espace européen et à l’« Ancien Régime » au sens large, est conçu dans le long terme. Il se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème du « Parlement » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la centralisation du gouvernement, la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause, le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prendra également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur la magistrature. On s’intéressa aussi bien à la procédure qu’aux conceptions plus abstraites de la communauté politique. Nous intègrerons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces communautés que sont les Parlements : quelle est la part discursive dans la systématisation juridique ? Quels sont les outils qui se situent proprement à la croisée du rhétorique et du législatif ? La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.