Parlement(s) et cours souveraines en France et en Europe, sous l’ancien régime. Discours, pratiques judiciaires, sociabilité et théories politiques

Responsables : Frédéric GABRIEL (IHRIM), Isabelle BRANCOURT (IHD-Paris II), Carine JALLAMION (univ. de Montpellier)

Présentation

Groupe créé en juillet 2016, mais existant de fait depuis plus de huit années d’une activité régulière. Constitué autour de la mise en place et de l’organisation pérenne d’un séminaire pluridisciplinaire créé en 2010, par Isabelle Brancourt, dès avant son intégration dans l’IHPC, renforcé en 2011 de la collaboration de Frédéric Gabriel. Promu « séminaire transversal de l’IHPC » pour deux ans (2012-2013 et 2013-2014), cette activité est restée en partenariat avec l’IHD de Paris II y compris et surtout depuis la fusion de l’IHPC dans l’IHRIM. Depuis 2019, Isabelle Brancourt a réintégré l’IHD de Paris II, pour raisons personnelles, mais a maintenu sa collaboration avec Frédéric Gabriel resté à l’IHRIM et l’a ouverte à Carine Jallamion, professeuse agrégée des facultés de droit à l’université de Montpellier et historienne du droit. En raison de la recontractualisation de l’IHRIM, Frédéric Gabriel devient le responsable du groupe de travail.

Ce programme se fixe pour objectif de présenter les recherches actuelles sur le thème des « Parlement(s) et cours souveraines » élargi, en une perspective résolument interdisciplinaire, à toutes les grandes problématiques qui lui sont intimement liées : la jurisprudence comme pratique et comme expression ou collaboration de la loi ; l’écrit ou « discours » doctrinal et praticien, et ses auteurs ; la centralisation gouvernementale et institutionnelle ; la souveraineté, l’« absolutisme » et sa remise en cause ; le jeu des relations entre puissances spirituelle et temporelle dans l’évolution des conceptions et des institutions politiques. Il prend également en compte le droit dans toute son ampleur, de l’écriture juridique jusqu’à la question de la politique des archives, en passant par les réflexions sur les métiers de la magistrature et du droit. L’intérêt se porte aussi bien sur procédure que sur conceptions plus abstraites de la communauté juridique, sociale et politique.

Nous intégrons à ces aspects traditionnels la dimension scripturaire et rhétorique de ces sociétés spécifiques que sont les parlements. La problématique interroge la part discursive dans la systématisation juridique, les outils qui se situent proprement à la croisée de la rhétorique et du législatif. La dimension d’énonciation du droit pourra être replacée au sein des réseaux ainsi créés entre éléments autonomes et hétéronomes, entre preuves internes et apports intégrés à nouveaux frais. Il s’agit, en somme, de ressaisir les juristes et leurs actions en société.

Les disciplines concernées sont : histoire, philosophie, lettres, archivistique, prosopographie, historiographie.

AXE DE RECHERCHE IHRIM
Histoire des Idées et des systèmes philosophiques, politiques et sociaux des Modernités.

Séminaire

Séminaire « Parlement(s) et cours souveraines, en France et en Europe, sous l’Ancien Régime »
Dès l’origine, le séminaire est hébergé, sauf temporairement à Lyon-St. Étienne-Clermont-Ferrand (2012-2014, comme séminaire transversal), par l’Institut d’histoire du droit (université Panthéon-Assas-Paris II), au Centre Sainte-Barbe, 4 rue Valette, bâtiment C, 3^e étage.

Participant·e·s

IHRIM

Gaëlle DEMELEMESTRE
Frédéric GABRIEL
Antony MCKENNA (EC émérite)
Catherine VOLPILHAC-AUGER (EC émérite)

Doctorant·e·s

Caroline DESBOIS (Histoire du droit. Paris II)
Samy FELLAH (Histoire du droit. Paris II)
Léa MELLOUKI (Histoire du droit. Paris II)
Luc TAUPENAS (Histoire du droit. Lyon III)

Associé

Henri DURANTON

Extérieur·e·s

Pascal BASTIEN (Montréal)
Isabelle BRANCOURT (IHD-Paris II)
Francesco DI DONATO (Naples)
Alain DURIEUX (avocat honoraire)
Baptiste ÉTIENNE (univ. Rouen-Caen)
Élise FRÊLON (EC, univ. Poitiers)
Alberto FRIGO (ENS-Lyon)
Carine JALLAMION (univ. de Montpellier)
Virginie LEMONNIER-LESAGE (EC, univ. Rouen)
Émilie LEROMAIN (ENSSIB)
Bertrand MARCEAU (académie de Dijon, Centre Roland Mousnier)
Michel OLLION (ENC-Archives)
Philippe PASCHEL (IHD, IE CNRS)
Marco PENZI (EHESS)
Adrien PITOR (univ. Sorbonne-Paris IV)
Pascal PLAS (Limoges)
Anne ROUSSELET-PIMON (EC, univ. Paris 1-Sorbonne-Panthéon)
John ROGISTER (Durham)
Raffaele RUGGIERO (Bari)
Luigi-Alberto SANCHI (IHD, CR CNRS),
Élisabeth SMITH (univ. Paris 1-Sorbonne-Panthéon),
Julian SWANN (Birkbeck College. Londres)

Financement principal

Depuis 2012, le financement provient essentiellement du LabEx CoMod (axe III « l’État et les citoyens », Université de Lyon) et accessoirement, depuis 2018, de l’IHD-UMR 7184. Il a permis de financer notamment le volume des Actes du séminaire paru en mars 2020 sous le titre Au cœur de l’État. Parlement(s) et cours souveraines sous l’Ancien Régime chez Classiques Garnier sous la dir. de Isabelle BRANCOURT.

Projets à long terme

Outre une publication au fil de l’eau et en ligne des Actes du séminaire (Isabelle Brancourt) sur http://parlementdeparis.hypotheses.org
– poursuite du séminaire jusqu’à la fin du contrat quinquennal, au moins.
– redéploiement de la base BibliParl (Bibliographie thématique, internationale et critique des Parlements), conçue par Isabelle BRANCOURT, créée par Valérie BEAUGIRAUD et Maud INGARAO, sous la responsabilité des directeurs successifs de l’IHPC puis de l’IHRIM, portée par HUMA-NUM, actuellement en restructuration.

Mis à jour le 31/03/2020